Déposée le 3 octobre 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DELTA AMENAGEMENT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « A AVANTGARDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-46 du 17 novembre 2000.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DELTA AMENAGEMENT domicilié(e) 14 RUE EMILE ZOLA ZA, 13170 LES PENNES MIRABEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 224 284 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Patrick van den BROECK - France.
La marque A AVANTGARDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3056327.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A AVANTGARDE est expirée depuis le 3 octobre 2010.
DELTA AMENAGEMENT a également déposé les autres marques suivantes : ORGACO
DELTA AMENAGEMENT SARL - 14 RUE EMILE ZOLA ZA, 13170 LES PENNES MIRABEAU - France - SIREN 409224284
Patrick van den BROECK - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-11
Publication - Publication le 17 nov. 2000 au BOPI 2000-46
Mobilier Tapis Télécommunications à savoir : communication par terminaux d'ordinateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "A AVANTGARDE"
